07 82 79 24 78
Mentions-légales
Accueil » Mentions Légales

Mentions Légales

Vous retrouverez ici toutes les informations nécessaires concernant les Mentions Légales du site web Immo Neuf 31.

N’hésitez pas à contacter Immo Neuf 31 pour tout complément d’information à ce sujet via le formulaire de contact situé en fin de page.

A Propos D’Immo Neuf 31

Editeur

Immo Neuf 31
4, rue Jacqueline Auriol, 31830 Plaisance du Touch
N°Siret: 813 620 275 00012
Code APE: 6831Z
Webmaster: Kit Web
La marque et le logo Immo Neuf 31 sont protégés auprès de L’INPI (institut national de la propriété industrielle)

Déclaration CNIL 

Dispense n°7-Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe
9 mai 2006-Thème(s) :
J.O n°128 du 3 juin 2006

Droit d’auteurs

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez à tout moment les faire modifier.
Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez contacter directement la société dont les coordonnées figurent sur le site.
L’ensemble des éléments contenus dans ce site sont une création et réalisation interne Immo Neuf 31 (images, textes, animations, photos, logos).

Photos :
Les photographies du site ont été réalisées par Immo Neuf 31 (propriétaire de droits) et certaines sont des crédits Adobe stock ou sont celles misent à disposition par les promoteurs partenaires.
Toute reproduction même partielle sans accord écrit est strictement interdite.
Sous peine de poursuite, dans le respect des modalités de la règlementation en vigueur sur les droits d’auteur.

Copyright Immo Neuf 31

Les créations réalisées par Immo Neuf 31 sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite formalisée par lettre recommandée avec accusé de réception, au préalable de l’enseigne Immo Neuf 31 est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.
L’ensemble de ce site internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits de reproduction sont réservés, représentations iconographiques et photographiques comprises.

Les Cookies sur Immo Neuf 31

Un « cookie » est un fichier texte pouvant être déposé sur votre appareil.
En réserve de vos choix, lors de la visite de notre site.
Il a pour but de collecter des informations sur votre navigation et de vous envoyer du contenu adapté à votre appareil.
Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire les informations qui y figurent, pendant la période de validité.

Cookies émis par

Immo Neuf 31

Les cookies internes émis par Immo Neuf 31 sont des cookies fonctionnels et la collecte d’informations. Ils sont nécessaires au bon fonctionnement du site et nécessitent une procédure d’acceptation.
Ils permettent :
Adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue, résolution d’affichage, système d’exploitation, etc.).
Pour vous permettre d’accéder aux zones réservées et personnelles de notre site telles que votre compte en utilisant vos informations de connexion ou votre panier.
Et ils permettent de connaître des informations géographiques et autres sur vous via des outils tels que Google Analitycs.

Cookies émis par des tiers

Des boutons permettant de partager notre contenu sur des réseaux sociaux tels que Facebook, Linkedin, Twitter ou Pinterest, sont présents sur notre site pour aider à la promouvoir. Nous ne partageons pas vos informations d’identification et vous devrez vous connecter à chacun de ces sites pour partager du contenu.

Cependant, les réseaux sociaux fournissant de tels boutons sont susceptibles de vous identifier par le fait que votre compte de réseau social est activé sur votre appareil (session ouverte) lors de votre navigation sur notre site.
Nous n’avons aucun contrôle sur le processus utilisé par les réseaux sociaux pour collecter des informations sur votre navigation sur notre site et associées aux données personnelles dont ils disposent.

Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité de ces réseaux sociaux pour connaître le but de l’utilisation.
Y compris la publicité, les informations de navigation qu’ils peuvent collecter via ces boutons d’application. Ces politiques de protection doivent vous permettre d’exercer vos choix sur ces réseaux sociaux, y compris la configuration de vos comptes d’utilisation pour chacun de ces réseaux.

Accepter ou refuser les cookies
Lors de votre première visite sur notre site, une bannière vous informe de l’utilisation des cookies et vous propose de les accepter ou de les refuser. La bannière restera active jusqu’à ce que vous indiquiez votre choix.

Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment en cliquant sur ce lien.
Si vous refusez les cookies, vous pouvez rencontrer des problèmes de navigation.

De plus, vous pouvez à tout moment supprimer ou désactiver les cookies sur votre navigateur. Chaque navigateur propose une solution de configuration pour:
pour vous informer des cookies stockés sur votre ordinateur,vous permettre de les accepter ou de les rejeter, au cas par cas ou systématiquement.

La configuration de chaque navigateur est différente. Nous vous invitons à consulter le menu d’aide de votre navigateur pour le définir en fonction de vos souhaits.

Hébergement web

heberguer-web-ovh

OVH
SAS au capital de 10 000 000€
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N°TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellemann,-59100 Roubaix-France

Contacter Immo Neuf 31

Benoit-Saulgrain-Immo Neuf 31

Benoit Saulgrain

Agent Immobilier IMMO NEUF 31

  • Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.
consectetur ipsum adipiscing libero venenatis, in vel, ut